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1996 - 2019
+ de 20 ans d'Expérience
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Force est de constater que nous ne voyons encore très peu de véhicules écologiques circuler dans nos rues. Cependant, nous devons tous prendre conscience que tôt ou tard nous devrions nous y mettre pour le bien de notre planète. Avant de trouver des solutions performantes et adaptées au plus grand nombre, certains industriels se sont […]
Il est du devoir de chacun de contribuer à la sauvegarde de notre planète car la vie des futures générations dépend entièrement de ce que nous faisons aujourd’hui. Chacun peut contribuer d’une manière ou d’une autre en commençant par des petits gestes au quotidien. Pensez écologie chaque jour La meilleure façon de réduire les déchets, […]
La dégradation de l’environnement subsiste de nos jours. Pas plus tard que la semaine passée, un grand bloc d’iceberg s’est brutalement détaché de la banquise dans le pôle nord. C’est en partie une conséquence du réchauffement climatique dû à l’émission des gaz à effet de serre et aux diverses types de pollutions. Ainsi, dans l’optique […]
La nomenclature des installations classées vient d’être modifiée par le Décret n° 2012-384 du 20 mars 2012. Quatre nouvelles rubriques sont créées, elles concernent les toxiques présentant des effets graves pour la santé, le captage de flux de CO2, stockage géologique du CO2 à des fins de lutte contre le réchauffement climatique et le traitement et la transformation en vue de la fabrication de produits alimentaires ou d’aliments pour animaux. Six rubriques sont modifiées, trois pour faire évoluer leur champ d’application, trois pour introduire le régime de l’enregistrement.
Le régime de l’enregistrement vise à simplifier les formalités administratives pour des installations dont les enjeux environnementaux et les risques sont bien identifiés. La procédure d’instruction dure maximum 5 mois. Plus le projet objet de la demande d’enregistrement est conforme à l’arrêté de prescriptions générales applicable, plus l’enregistrement aura des chances d’aboutir, s’il ne s’inscrit pas dans un contexte environnemental sensible.
Le Décret n° 2011-2019 du 29 décembre 2011 portant réforme des études d’impact des projets de travaux, d’ouvrages ou d’aménagements est paru au journal officiel du 30 décembre 2011. Il modifie aussi bien le champ d’application de ces études que leur contenu. Désormais, une liste fixe la liste des projets soumis à étude d’impact. Jusqu’ici, le code de l’environnement recensait les projets dispensés d’étude d’impact.
Les installations classées sont susceptibles de générer des effets dans l’environnement en cas de séisme. Aussi, le risque sismique est traité dans l’étude de dangers au niveau de la prise en compte des risques liés à l’environnement. Depuis le 24 octobre 2010, la réglementation sismique française a évolué, dans l’objectif d’améliorer la sécurité des citoyens […]
En cas de modification d’une installation classée, l’exploitant doit rédiger un dossier pour notifier cette modification au préfet, qui estimera, en fonction des éléments présentés, si elle est substantielle.
le Bilan Carbone d’un bâtiment permet la comptabilisation des gaz à effets de serre intrinsèques au bâtiment sur l’ensemble de son cycle de vie. Réalisé dès la conception du projet, il constitue un outil utile pour les maîtres d’ouvrage.
Le décret n° 2011-1460 du 7 novembre 2011 vient modifier les modalités de réalisation du contrôle périodique des installations classées