La prise en considération de l’impact environnemental des activités est aujourd’hui incontournable.
ALPHARE-FASIS accompagne depuis de nombreuses années les industriels dans leur démarche d’évaluation environnementale. —
Les activités industrielles (ICPE) peuvent porter atteinte directement et indirectement à l’environnement naturel et humain en raison de leur aménagement, de leur émissions et nuisances.
LES IMPACTS ENVIRONNEMENTAUX d’une installation industrielle s’étudient à différents stades de sa « vie » :
–Lors de l’implantation sur un nouveau site (impacts potentiels sur les milieux naturels, la biodiversité, …)
–Lors de la mise en service et de l’évolution de son fonctionnement (impacts sur les milieux environnants, sur l’homme)
–Lors du dossier de réexamen pour les activités soumises à la réglementation IED,
–Lors de la cessation d’activité (impacts de l’activité passée sur le site et son environnement)
AUTORISATION ENVIRONNEMENTALE
ALPHARE-FASIS élabore l’autorisation environnementale de votre projet conformément aux articles R. 181-13, R. 122-5, ou R. 181-14, D. 181-15-1 (IOTA), D. 181-15-2 (ICPE), R. 181-46 du code de l’environnement, lors d’une création ou d’une modification substantielle d’une installation. Si nécessaire, ALPHARE-FASIS s’appuie sur un réseau de partenaires reconnus localement ou nationalement (écologue, hydraulicien, acousticien, jury de nez,…) .
Dans ses missions préalables d’assistance technique, ALPHARE-FASIS et ses partenaires vous orientent pour mettre en œuvre la démarche EVITER, REDUIRE, COMPENSER. Celle-ci se trouve ensuite valorisée dans les études que nous vous proposons.
Nous vous assistons aussi dans :
- La réalisation ou la mise à jour de votre évaluation quantitative des risques sanitaires (EQRS)
- La définition d’un plan de surveillance de vos émissions dans l’environnement
MODIFICATION NON SUBSTANTIELLE
ALPHARE-FASIS évalue le caractère substantiel ou non de vos modifications en mettant en œuvre les méthodologies en vigueur dans le domaine des risques accidentels et chroniques. Nous rédigeons le dossier pour vous.
DOSSIER DE RÉEXAMEN IED
Nous vous accompagnons selon vos besoins lors de l’élaboration de votre dossier de réexamen si vos installations industrielles se trouvent soumises à la réglementation IED. Cette démarche se décline au travers de l’analyse de la conformité aux meilleures techniques disponibles aussi bien sur les aspects procédés que sur les valeurs limites d’émissions à respecter. ALPHARE-FASIS valorise les actions de réduction mises en œuvre par l’exploitant comme par exemple la mise en œuvre de procédés moins consommateurs de matières premières, d’eau, d’énergie et/ou la mise en place de choix technologiques les plus adaptés pour le traitement des pollutions et nuisances. Nous vous accompagnons également dans la mise à jour de votre évaluation quantitative des risques sanitaires (EQRS), dans la rédaction de votre demande de dérogations, si nécessaire.
CESSATION D’ACTIVITÉ
Lors d’une cessation d’activité, les différents mémoires (notification de cessation d’activité, mémoire sur la situation environnementale du site, mémoire de réhabilitation) sont établis par ALPHARE-FASIS selon les articles R.512-39 du code de l’environnement. ALPHARE-FASIS met en œuvre lorsque nécessaire les méthodologies suivantes : IEM (interprétation de l’état des milieux), ARR (analyse de risques résiduels) suite à la mise en œuvre d’un plan de gestion.
Outils :
- Scénarios d’exposition environnementale :
- ADMS
- Modèle de transfert multi-media (HHRAP, etc.)
- Johnson et Ettinger
- Volasoil
- RBCA Tool Kit for Chemical Releases
- Dimensionnement de mesures compensatoires pour la gestion des eaux